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Marques déposées par WAVIN B.V
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HYDROSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROSTAT
WAVIN B.V.

Numéro de dépôt :
93467085
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque HYDROSTAT

Déposée le 5 mai 1993 par WAVIN B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est WAVIN B.V., domicilié(e) Händellaan 251, 8031 EM Zwolle PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque HYDROSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSTAT est expirée depuis le 5 mai 2003.

WAVIN B.V a également déposé les autres marques suivantes : STABIDRAIN , WAVICEL , CLIMASOL , WAVICEL , AQUACELL , AQUADUR , PACDRAIN , CLIMASOL , HELI SWING , ASPHADRAIN


WAVIN B.V. - Händellaan 251, 8031 EM Zwolle PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Dispositifs et appareils pour le traitement et l'assainissement des eaux.Tuyaux et raccords de tuyaux non métalliques pour la distribution ou l'évacuation de l'eau.Conduites d'eau non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.